Mentions légales

Présentation

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

Le site L’Annonciation – Entendre l’Image est protégé par la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture…) qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations, logos, pictogrammes, cartes, plans…). Vous n’êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce serveur dans un but de diffusion publique.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Note : La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.

L’Annonciation – Entendre l’Image ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation des informations mises à disposition sur le présent site.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de L’Annonciation – Entendre l’Image, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de L’Annonciation – Entendre l’Image, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.